Déposée le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spartoo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « FERICELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spartoo domicilié(e) 16 rue Henri Barbusse - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 895 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie Europole BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.
La marque FERICELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Spartoo SAS, SAS - 16 rue Henri Barbusse - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 489895821
Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie Europole BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 10 octobre 2011 - Renonciation partielle n°560515 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Service de regroupement pour le compte de tiers de chaussures, de produits d'entretien des chaussures, de vêtements et de sous-vêtements, de sacs, d'articles de lunetterie, de porte-monnaie et portefeuilles, d'articles de bijouterie (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, et service de présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.
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